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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON
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PACDISC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACDISC
L'EMBALLAGE CARTON, société anonyme, Zone Industrielle, Route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE.

Numéro de dépôt :
1183364
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PACDISC

Déposée le 28 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACDISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque PACDISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PACDISC est expirée depuis le 28 septembre 1991.

L'EMBALLAGE CARTON a également déposé les autres marques suivantes : PACBOOK , INSTAPAC , COLICHOC , PRESTOPAC , AUTOPAC , PACPOST , PRESTOPAC , AUTOPAC , EMBALPAC , MASTER -PAC


L'EMBALLAGE CARTON, société anonyme, Zone Industrielle, Route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés;journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.